Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUETS DE ROSEE
FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN

Numéro de dépôt :
95572082
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque BOUQUETS DE ROSEE

Déposée le 16 mai 1995 par la société FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUQUETS DE ROSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN domicilié(e) Rue de Ploussard, 39600 PUPILLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 414 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN COOPERATIVE DE PRODUCTEUR - France.

La marque BOUQUETS DE ROSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUETS DE ROSEE est expirée depuis le 16 mai 2005.

FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN a également déposé les autres marques suivantes : PLOUSS'ART , MARGILLAT , FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN PAPILLETTE


FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN - Rue de Ploussard, 39600 PUPILLIN - France - SIREN 778414623


FRUITIERE VINICOLE DE PUPILLIN COOPERATIVE DE PRODUCTEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Vins et vins mousseux